DANIEL PEÑA 


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Téléphone

+(57) 1-3000222

E-mail

danielp@pmabogados.co

Langues

Espagnol, Anglais, Français

Présentation

Avocat  de l’Université Externado de Colombia, débouché du Master en Droit de l’Université de Londres et de Grenoble. En plus, il a fait des études d’approfondissement à la Haye. Il a plus de 20 ans d’expérience en tant que partenaire de l’un des Cabinets les plus renommés en Colombie dans le domaine d’arbitrage et litige, propriété intellectuelle, télécommunications, média et technologie. Il est arbitre de la Chambre de Commerce de Bogota et de la Chambre de Commerce de Medellin ; de l’Organisation Mondiale de la Propriété Intellectuelle OMPI ; du National Arbitration Forum et professeur de l’Université Externado de Colombia.

Cursus scolaire et Diplômes
  • Cours d’arbitrage Commercial International, École d’Arbitrage Internationale de la Chambre de Commerce de Bogota – Fondation Solventia, 2010.
  • Cours de Droit International Privé, the Hague Academy of International Law, 1997.
  • Master of Law (LLM) en Droit commercial et technologies  de l’information, University College London 1998 – 1998.
  • Diplôme d’Études Supérieures Spécialisées (DEES) en Propriété Intellectuelle, Contrats Commerciaux et Droit des Nouvelles Technologies, CUERPI ; Université Peirre Mendes 1993 – 1994.
  • License en Droit, Université Externado de Colombia, 1991.
Expériences professionnelles
  • Peña Mancero Abogados, partenaire fondateur, 2010 – actuellement.
  • Cavelier Abogados, Associé, Directeur du département de Technologies de l’Information 1997 – 2009.
  • Cavelier Abogados, Avocat Associé, 1994 – 1997.
  • Cavelier Abogados, Assistant Juridique 1991 – 1993
  • Institut National de la Propriété Industrielle de la République Française, Lyon, Stagiaire

Enseignement

  • Commerce électronique et Régulation D’Internet.
  • Commerce électronique et contrats internationaux.
  • Droits d’auteur, Contrat Électroniques et Propriété Intellectuelle.
  • Responsabilité civile dans l’ère numérique.
  • Impôts des biens intangibles.
  • Aspects légaux de la Banque Électronique.
  • Contrats Publiques Électroniques.
  • Nouvelles Technologies.
  • Groupe de Recherche en Droit minier et de l’énergie – Université Externado de Colombia 2010 – actuellement.
  • Droit de la Concurrence et Droit Comparé dans le secteur énergétique – Université Externado de Colombia, 2010 – actuellement.
  • Droit Sociétaire – Pontificia Universidad Javeriana 2010 – 2011.

Recherche

  • Droit des affaires
  • Directeur du groupe de recherche du Commerce électronique, contrats électroniques et d’Internet. Publications du groupe :
  • Contrato de diseño, desarrollo y hosting de un sitio de Internet ; y Contrato por medios electrónicos Sociedad Digital.
  • En outre, le groupe de recherche a été soutenu par Colciencias grâce à son excellence académie.

Droit de propriété intellectuelle

  • Directeur de la ligne de recherche de la Responsabilité Légal des fournisseurs de Service d’Internet.
  • Directeur de la ligne de recherche de l’impact juridique du code source ouvert.
  • Directeur de la ligne de recherche de la Responsabilité  de l’échange de fichiers musicaux Peer-to-Peer.
Arbitre
  • Chambre de commerce de Medellin, Centre d’arbitrage et conciliation, 2018
  • Centre d’arbitrage et conciliations OMPI, Paneliste de disputes de Nom de Domaine d’Internet, Genève, Suisse 2001
  • Centro de conciliation et arbitrage, Fédération National de Commerçants, FENALCO, Bogotá, Colombie, 2000
  • Centre d’arbitrage et conciliations OMPI, Arbitre en propriété intellectuelle en industrielle, Genève, Suisse 2000
  • National Arbitration Forum, Panéliste ; 2002
  • Chambre de Commerce de Bogota, Centre d’Arbitrage et Conciliation, 2003
Consultant
  • Ministère de Commerce, Industrie et Tourisme. Proposition de Régulation de Facture Électronique, 2004.
  • Banque Interaméricaine de Développement « le Rôle des transferts  dans l’acquisition des logements avec un crédit hypothécaire » 2007.
  • Invest in Bogota, régulation des Dispositif Médicaux et Encouragements pour l’investissement étranger, 2008